Déposée le 20 août 1996 par la Société Anonyme (SA) CUP EXPRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUP FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUP EXPRESS domicilié(e) 18 ALLEE DU PLATEAU, 93340 LE RAINCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUP EXPRESS - France.
La marque CUP FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUP EXPRESS SA - 18 ALLEE DU PLATEAU, 93340 LE RAINCY - France
CUP EXPRESS - France
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263411 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils pour prépaiement, distributeur d'eau, distributeur de boissons. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Distribution d'eau, location de réfrégérateurs ou de distributeurs d'eau, dépôt de distributeurs d'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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